Ordre du jour :
1) Ordre du jour 27 Janvier 2011.pdf (pdf - 26 Ko)

Délibérations :
1) Subventions à diverses associations employant du personnel.pdf (pdf - 30 Ko)
2) Acompte de subvention au budget C.C.A.S..pdf (pdf - 29 Ko)
3) Budget gébéral 2011 - Ouverture de crédits en section d'investissement.pdf (pdf - 26 Ko)
4) Aménagement de la Rue de la Forêt - Demande de subvention.pdf (pdf - 30 Ko)
5) Application P.V.R. - Réalisation de 4 maisons à Guesny.pdf (pdf - 32 Ko)
6) Application P.V.R. - Réalisation 2 lots à la Chaussée.pdf (pdf - 32 Ko)
7)Application P.V.R. - Vente de 3 terrains Chemin du Paradis.pdf (pdf - 36 Ko)
8) Dissolution du Synd. Inter. d'Aménagement du Bassin Versant de l'Isac.pdf (pdf - 30 Ko)
9) SMCNA - Validation stratég. enfouissement et Centre d'enfouissement des déchêts.pdf (pdf - 33 Ko)
10) Communauté de Communes du Pays de Blain - Groupement de commandes.pdf (pdf - 33 Ko)

Compte rendu :
Compte rendu Conseil 27 01 11.pdf (pdf - 207 Ko)