Ordre du jour :
Ordre du jour 3 Novembre 2011.pdf (pdf - 7 Ko)

Délibérations :
Budget général - DM n°2.PDF ( - 217 Ko)
Budget assainissement - DM n°1.PDF ( - 216 Ko)
Budget Lotissement du Pressoir - DM n°1.PDF ( - 200 Ko)
F.R.E. et P.R.S. 2012.PDF ( - 198 Ko)
Tarifs des visites de conformité d'assainissement.PDF ( - 131 Ko)
Prix de la redevance assainissement 2012.PDF ( - 125 Ko)
Tarif de traitement des apports extérieurs - Tarifs 2012.PDF ( - 119 Ko)
Participation en vue de la réalisation de parcs publics de stationnement - Tarif 2012.PDF ( - 115 Ko)
Redevance pour la mise à disposition d'emplacements de voirie.PDF ( - 115 Ko)
Droits de place - Tarifs 2012 - Foires et Marchés, Terrasses de cafés, conduites souterraines et cirques.PDF ( - 115 Ko)
Tarifs concessions Cimetière 2012.PDF ( - 112 Ko)
Locations des salles communales - Tarifs 2012.PDF ( - 259 Ko)
Tarifs des équpements festifs 2012.PDF ( - 196 Ko)
Contributions à l'utilisation des équipements sportifs municipaux 2011-2012.PDF ( - 188 Ko)
Actualisation des loyers communaux 2012.PDF ( - 204 Ko)
Tarifs du camping municipal du Château 2012.PDF ( - 121 Ko)
Gîte d'étape - Périodes d'ouverture et Tarifs 2012.PDF ( - 178 Ko)
Port fluvial de Blain - Adoption des tarifs 2012.PDF ( - 122 Ko)
Médiathèque - Adoption des tarifs 2012.PDF ( - 180 Ko)
Instauration de la Taxe d'aménagement - Fixation du Taux.PDF ( - 188 Ko)
Instauration de la Taxe d'aménagement - Fixation des exonérations.PDF ( - 211 Ko)
Subventions complémentaires.PDF ( - 128 Ko)
Admission en non-valeur.PDF ( - 124 Ko)
Groupement de commandes.PDF ( - 119 Ko)
Modification N°3 du PLU.pdf (pdf - 18 Ko)
Maison de Santé pluriprofessionnelle du territoire blinois.PDF ( - 198 Ko)
Aménagement de la R.N. 171 et projet de contournement de Blain.PDF ( - 189 Ko)
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Bassin de l'Isac - nomination de suppléants.PDF ( - 119 Ko)
Remplacement au service accueil.PDF ( - 129 Ko)

Compte rendu :
Compte rendu Conseil Municipal 3 Novembre 2011 (pdf - 194 Ko)