Conseil municipal du 08 décembre 2022

Ordre du jour

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Délibérations

NUMÉRO	OBJET	ANNEXE
2022/12/01	Désignation d’un suppléant au représentant de la commune de Blain au comité syndical du syndicat mixte des ports de plaisance et de pêche de Loire-Atlantique.
2022/12/02	Budget Principal – Décision modificative n°3-2022
2022/12/03	Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°3-2022
2022/12/04	Révision libre des attributions de compensation - Répartition du montant définitif pour l’année 2022
2022/12/05	Acompte de subvention pour l’Amicale du Personnel
2022/12/06	Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2023
2022/12/07	Convention de collecte des biodéchets pour la restauration scolaire	Convention
2022/12/08	Avenants bonus territoire : prestations de service Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) extrascolaire et ALSH périscolaire dans le cadre de la convention territoriale globale 2022-2026	Avenant extrascolaire Avenant périscolaire
2022/12/09	Subvention aux établissements scolaires pour les activités éducatives hors école – année 2023
2022/12/10	Crédit fournitures scolaires – année 2023
2022/12/11	Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées hors commune accueillant des enfants blinois - 2023
2022/12/12	Contribution des Communes de résidence aux frais de scolarité des enfants non blinois scolarisés dans une école publique de Blain– Année 2023
2022/12/13	Signature d’une convention de projet urbain partenarial	Convention
2022/12/14	Convention de mise à disposition des terrains de football, des vestiaires et des lieux de convivialité du stade Jean Leflour	Convention
2022/12/15	Dérogations d’ouvertures dominicales accordées aux commerces de détail – 2023
2022/12/16	Droits de place - Tarifs 2023 : - Foires et Marchés - Commerces ambulants
2022/12/17	Convention tripartite entre la Commune de Blain, le CCAS et le Crédit Municipal de Nantes - Mise en place du Micro-crédit social et Micro-épargne	Convention
2022/12/18	Renouvellement convention mutuelle communale en partenariat entre la Ville de Blain, le CCAS et la mutuelle MCRN	Convention
2022/12/19	Convention de partenariat entre la Commune de Blain et l’association l’Envol des Livres	Convention
2022/12/20	Convention de mise à disposition de locaux à l’Office de Tourisme Erdre Canal Forêt	Convention
2022/12/21	Projet d’exploitation de l’aire d’accueil de camping-car de la ville de Blain

Conseil municipal du 08 décembre 2022

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Actualités

Registre dématérialisé pour la concertation sur le PLUI

Avis d'enquête publique unique

Campagne de débroussaillage sur le réseau Enedis du 3 au 14 avril sur la commune

Agenda

Conseil municipal du 30 mars 2023

Blain