Conseil municipal du 10 décembre 2020


Conseil municipal du 10 décembre 2020

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Ordre du jour :

Ordre du jour du Conseil municipal du 10 décembre 2020

 

Compte rendu :

Compte rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2020

 

Délibérations :

1-Vote de la tenue de la séance du Conseil municipal à huis clos

2-Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal

3-Présentation du rapport synthétisant les actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes

4-Acompte de subvention pour l’Amicale du Personnel

5-Ressources humaines - Recrutement emplois saisonniers

6-Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2021

7-Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées blinoises sous contrat d’association – Conventions 2021-2026

8-Subvention aux établissements scolaires pour les activités éducatives hors école – année 2021

9-Crédit fournitures scolaires – année 2021

10-Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées hors commune accueillant des enfants blinois –2020-2021

11-Contribution des Communes de résidence aux frais de scolarité des enfants non blinois scolarisés dans une école publique de Blain – Année 2020-2021

12-Règlements intérieurs des services du pôle éducation : restauration collective, accueil de loisirs et accueil périscolaire

13-Échange parcellaire partiel AN 141 et AN 142 entre M. PARTHENAY et la Commune de BLAIN

14-Transfert d’office dans le domaine public de la Commune de la voie privée située impasse Haute – rue de la Forêt

15-Dissolution de l’AFAFAF – Reprise de l’actif et du passif par le Budget général

16-Procès-verbal de mise à disposition d’un ouvrage hydraulique