Conseil municipal du 10 septembre 2020


Conseil municipal du 10 septembre 2020

Imprimer le contenu

Ordre du jour :

Ordre du jour du Conseil municipal du 10 septembre 2020

Compte rendu :

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 10 septembre 2020

Délibérations :

01 - Décision modificative n°2- Budget Assainissement

02 - Décision modificative n°1 - Budget Principal

03 - Clôture du budget annexe Port fluvial, transferts des résultats vers le budget principal et transfert de l’actif au Département

04 - Attribution d’un véhicule de fonction pour la Directrice Générale des Services

05 - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement

06 - Droit d’opposition à la désaffiliation de la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique

07 - Droit à la formation des conseillers municipaux

08 - Règlement intérieur pour la formation des élus

09 - Création et composition des commissions municipales

10 - Création et composition du Comité de pilotage du Projet d’Aménagement du Centre-ville – COPIL Centre-ville

11 - Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres

12 - Création et composition de la Commission extra-muncipale pour l’Accessibilité aux personnes handicapées

13 - Désignation des représentants dans les organismes extérieurs

14 - Transfert mandats de gestion SOLIHA AIS BRETAGNE à SOLIHA PAYS DE LA LOIRE

15 - Projet de transfert d’office dans le domaine public de la Commune, d’une voie privée située impasse Haute – rue de la Forêt et lancement d’une enquête publique

16 - Vente d’une licence IV à Monsieur Bruno FOUQUET

 

Procès-verbal

À venir