Conseil municipal du 30 juin 2022


Conseil municipal du 30 juin 2022

Imprimer le contenu

Ordre du jour :

Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2022

Compte-rendu : 

Compte-rendu du Conseil municipal du 30 juin 2022

Délibérations : 

NUMÉRO

OBJET

ANNEXE

2022/06/01

Modification de la composition des commissions municipales

 

2022/06/02

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif – Exercice 2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Exercice 2021

2022/06/03

Rapport de présentation du Développement Social Urbain (DSU) – Exercice 2021

Rapport de présentation du Développement Social Urbain 2021

2022/06/04

Budget Principal – Décision modificative n°1-2022

 

2022/06/05

Budget Principal – Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

 

2022/06/06

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies

 

2022/06/07

Convention avec le Syndicat Chère Don Isac

 

2022/06/08

Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2022

 

2022/06/09

Mise en place du télétravail

 

2022/06/10

Régime d’astreintes

 

2022/06/11

Recrutement pour accroissement temporaire d’activité

 

2022/06/12

Convention territoriale globale 2022-2026

Convention territoriale globale 2022-2026

2022/06/13

Cession de la parcelle communale cadastrée section AO numéro 616

 

2022/06/14

Sollicitation de l’Etablissement Public Foncier dans le cadre de l’opération de renouvellement urbain de l’îlot de la rue Noire

 

2022/06/15

Convention de partenariat entre l’Association culturelle de l’Été (ACE), Pays de Blain Communauté et la Ville de Blain

Convention de partenariat entre l’Association culturelle de l’Été (ACE), Pays de Blain Communauté et la Ville de Blain

2022/06/16

Convention de partenariat entre l’Association La Rive aux Barges et la Ville de Blain